LIVRAISONS ET RETOURS
1. Conditionnement :
Les produits à expédier sont conditionnés dans le respect des normes en la matière. Les procédures et techniques utilisées sont évolutives dans une optique d'optimisation générale du conditionnement.
2. Suivi du colis :
Le suivi du colis dépend du transporteur et est sous sa responsabilité.
Le client a la possibilité de contacter DOMOSPARE pour établir un suivi sur la livraison de sa commande. Les informations qui lui seront données proviendront du transporteur.
DOMOSPARE n'est pas responsable des erreurs qui pourraient se trouver sur les sites Internet des transporteurs, ni des bugs qui pourraient entraver la possibilité qui est offerte au client de suivre son colis sur les sites Internet des transporteurs.
3. Lieu de livraison :
Les produits achetés sur DOMOSPARE ne sont livrés qu'en France.
Le transporteur livre « au pied de l'immeuble », à la charge du client de monter l'appareil chez lui.
Les produits sont livrés par défaut à l'adresse de livraison indiquée par le client sur le bon de commande.
Dans le cas où l'adresse de livraison serait différente de l'adresse de facturation, le client indique sur le bon de commande les deux adresses et le colis est livré à l'adresse de livraison spécifiée.
La livraison se réalise par les transporteurs DPD. Ils vous envoient les informations sur la livraison par SMS et/ou e-mail, donc il est recommandé de noter dans l'adresse de livraison un numéro de mobile.
1er SMS et/ou e-mail: Invitation à choisir le créneau (jour et heures) de livraison.
2éme SMS et/ou e-mail : Confirmation du créneau et lieu de livraison.
Possibilité pour le client de modifier le lieu ou l'horaire de livraison ou de choisir de venir retirer le colis à l'agence DPD. Si aucun rendez vous n'est pris par le client sous sept jours le colis sera retourné. Lors de la livraison, le colis pourra être remis uniquement après présentation et contrôle de la pièce d'identité du destinataire.
4. Absence le jour de la livraison :
Selon les cas, le transporteur peut laisser un avis de passage dans la boîte aux lettres du client, DPD invitera le client par SMS et/ou email à choisir un nouveau créneau de livraison.
5. Retard de livraison :
Il est possible qu’un colis n'arrive pas dans les délais prévus.
Les délais de livraison n'étant qu'indicatifs, une variation de quelques jours de plus ou de moins est considérée comme normale.
Dans tous les cas, si le retard est très important le client peut contacter DOMOSPARE afin de faire ouvrir une enquête pour la localisation du colis : il se peut en effet que ce dernier se soit perdu.
6. Perte de colis :
Dans ce cas, DOMOSPARE informera DPD, qui réalisera une enquête. Les délais connus pour la gestion de cette dernière dépendent uniquement de DPD. DOMOSPARE n'est donc aucunement responsable de la durée de l'enquête.
7. Réception du colis :
Attention ! :
- Concernant les livraisons par transporteur vous devez impérativement vérifier l'état et la conformité de la marchandise, si celle-ci s'avère abîmée nous vous demandons de refuser la totalité de cette livraison en mentionnant sur le bon de livraison la raison du refus (exemple : colis abîmé).
- concernant les livraisons par la Poste, afin de vérifier l'état et la conformité de la marchandise, vous avez l'obligation de faire ces vérifications dans votre bureau de Poste en présence d'un agent habilité.
La mention "sous réserves" n'a aucune valeur juridique si vous acceptez le (ou les) colis !
8. Erreur de livraison :
A réception du colis par le client, celui-ci doit formuler par téléphone, télécopie, courrier électronique ou courrier postal auprès de DOMOSPARE toute réclamation de non conformité des produits en nature, en qualité ou en quantité par rapport aux indications figurant sur la facture.
Toute réclamation de non conformité non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera DOMOSPARE de toute responsabilité vis à vis du client.
9. Grèves :
En cas de grève des transporteurs ou tout autre événement de nature exceptionnelle ralentissant ou empêchant la livraison des colis, DOMOSPARE mettra tous les moyens en œuvre pour informer le client de l'état de l'expédition de son colis.
10. Retour pour renonciation :
Se reporter à l'article 11.2 de nos conditions générales de vente.
Sur simple demande DOMOSPARE peut vous conseiller pour le choix d'un transporteur afin d'assurer le retour de votre colis, cependant DOMOSPARE se dégage de toute responsabilité concernant le retour de votre commande. Les frais de retour et de renvois du matériel sont à la charge du consommateur.
11. Retour pour modification :
Le consommateur a le droit de retourner un ou plusieurs article(s) commandé(s) sur le site www.domospare.com , après réception de ce(s) dernier(s), afin de réaliser une modification.
Dans ce cas, il devra respecter les consignes suivantes :
Ne pas avoir utilisé le matériel et que les emballages d'origines ne soient pas ouverts.
Contacter DOMOSPARE afin de préciser ses intentions.
Renvoyer le matériel dans son emballage d'origine, complet, à l'adresse communiquée par DOMOSPARE .
Dans le cadre de problèmes rencontrés sur le retour du matériel effectué par le consommateur, il est le seul et l'unique responsable. Aucun dédommagement ne pourra être réclamé auprès de DOMOSPARE . Il sera donc conseillé d'effectuer le renvoi avec un moyen de traçabilité.
Sur simple demande DOMOSPARE peut vous conseiller pour le choix d'un transporteur afin d'assurer le retour de votre colis, cependant DOMOSPARE se dégage de toute responsabilité concernant le retour de votre commande.
Les frais de retour et de renvois du matériel sont à la charge du consommateur.
Le matériel réceptionné par DOMOSPARE sera expertisé afin de contrôler sa conformité d'origine.
Tout produit retourné ne respectant pas les consignes établies ci-dessus sera refusé et renvoyé au consommateur.
Des frais fixes peuvent êtres comptés en supplément des frais de renvoi. Ils seront communiqués au consommateur avant qu'il ai effectué le retour du matériel.